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Informations éditoriales

Le site des TAPS a été réalisé en collaboration avec la cellule multimédia et les TAPS. L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les TAPS.

Editeur du site : Ville de Strasbourg - Communication Externe - Multimédia 1 Parc de l'Etoile - 67076 Strasbourg
Directeur de la publication :
Le Maire de Strasbourg – Roland Ries
Responsable multimédia :
Pierre Bergmiller (cellule multimédia)
Chargée de communication :
Valérie Busseuil (TAPS)
Ont participé à la réalisation du site :
Pamela Richter

Conception et développements

Direction de la création, charte graphique et ergonomie : Rebeka Aginako
Développement et intégration de CMS Made Simple : Erika Hugel
Hébergement : S.D.V. Plurimédia

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur le site des TAPS proviennent de sources différentes. Seuls les détenteurs des droits indiqués dans la mention "Crédits" peuvent en autoriser la reproduction.

Droits d’auteur et reprise de contenu

Tous les contenus présents sur le site www.taps.strasbourg.eu sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4  du Code de la Propriété Intellectuelle. Une exception est cependant posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site

Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site des TAPS, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. La technique de lien profond est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assortie de :

L'exception des discours des élus

L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles". Ainsi, les discours des élus s'apparentent à une exception au droit d'auteur. La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur et de la source. La mention " - site Internet des TAPS " devra donc être indiquée.

Protection des données personnelles

Les informations recueillies

Le site des TAPS recueille des données personnelles notamment

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